Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GAY VISION
VMD INFORMATIONS Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3496448
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque GAY VISION
Déposée le 24 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMD INFORMATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAY VISION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMD INFORMATIONS domicilié(e) 6 rue Bargue,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 703 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VMD INFORMATIONS Société à responsabilité limitée - 6 rue Bargue,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 344703681
BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Inscription le 4 mars 2008 - Rejet partiel n°470013 - Publication au BOPI 2008-03-04
Inscription le 4 mars 2008 - Rejet total n°470018 - Publication au BOPI 2008-03-04
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; gestion d'un service de télévision sur abonnement (télévision à péage), y compris vidéo à la demande ; diffusion de programmes de télévision ; offre de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications, gestion d'un service de télévision sur abonnement (télévision à péage), y compris vidéo à la demande, services de transmission de vidéos à la demande.
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en matière de divertissement, notamment divertissement musical ; services de jeux, divertissements et concours interactifs, boites de nuit ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production d'enregistrements sonores.
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